Déposée le 20 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RMF ACCESSOIRES domicilié(e) Parc d'activités Sud Champagne, Rue des Azalées - 10800 - SAINT-THIBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 762 305 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'avocats MARCURIA domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860234.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RMF ACCESSOIRES, Société par actions simplifiée - Parc d'activités Sud Champagne, Rue des Azalées - 10800 - SAINT-THIBAULT - France - SIREN 379762305
Société d'avocats MARCURIA - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Clefs, clefs à rayons, clefs à cuvettes, clefs à pédale, clefs à fourche, arrache-pignons (outils), démonte-pneus (outils), pinces, pincettes, cisailles, pince coupe-câble (outils), crics à main, serre-joint, tenailles, tournevis, marteaux (outils), canifs) ;
Casques de protection ; casques de protection pour le sport , lunettes (optiques), étuis à lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, visières et masques ; corsages, genouillères et combinaisons de protection ; protections pour la poitrine et le dos ; vêtements, chaussures, bottes, gants, harnais, gilets de protection personnelle contre les accidents, batterie électrique, batterie d'allumage, clignotants (signaux lumineux), indicateurs de vitesse, enregistreurs kilométriques pour véhicules ;
Cycles, motocycles, cycles électriques (véhicules) ; antivols, cadres, béquilles, guidons, jantes, roues, garde-boue, rétroviseurs, selles, porte-bagages, avertisseurs sonores, freins, pédales, roues, pneus (pneumatiques) de cycles et de motocycles, protège-radiateurs, protège-mains, leviers de frein et d`embrayage, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et notamment les motocycles, arbres de transmission pour véhicules terrestres et notamment les motocycles, amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres et notamment les motocycles, pompes à air (accessoires de véhicules) ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d`autres classes à savoir : étuis pour clefs, sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu`ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, sacoches, portefeuilles, porte cartes ;
Vêtements, vêtement en cuir ou en imitation du cuir, jeans, shorts, bermudas, pantalons, pantalons de pluie, sous pantalons, salopettes, combinaisons, combinaisons de pluie, blouses, chemises, vestes, blousons, blouson de pluie, pullovers, sous pullovers, tee-shirts, sweat-shirts, gilets, parkas, manteaux, imperméables, anorak, jupes, robes, sous vêtements, débardeurs, maillots de bain, collants, chaussettes, peignoirs, lingerie de corps, ceintures (habillement), cravates, gants (habillement), tour de cou (habillement), protège cou (habillement, étoles, foulards, écharpes, châles, chaussures, bottes, bottes de pluie, surbottes, chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets, cagoules ;
Services de vente au détail incluant notamment les services de vente au détail sur l'Internet de clefs, clefs à rayons, clefs à cuvettes, clefs à pédale, clefs à fourche, arrache-pignons (outils), démonte-pneus (outils), pinces, pincettes, cisailles, pince coupe-câble (outils), crics à main, serre-joint, tenailles, tournevis, marteaux (outils), canifs), casques de protection ; casques de protection pour le sport , lunettes (optiques), étuis à lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, visières et masques ; corsages, genouillères et combinaisons de protection ; protections pour la poitrine et le dos ; vêtements, chaussures, bottes, gants, harnais, gilets de protection personnelle contre les accidents, batterie électrique, batterie d'allumage, clignotants (signaux lumineux), indicateurs de vitesse, enregistreurs kilométriques pour véhicules ; cycles, motocycles, cycles électriques (véhicules) ; antivols, cadres, béquilles, guidons, jantes, roues, garde-boue, rétroviseurs, selles, porte-bagages, avertisseurs sonores, freins, pédales, roues, pneus (pneumatiques) de cycles et de motocycles, protège-radiateurs, protège-mains, leviers de frein et d`embrayage, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et notamment les motocycles, arbres de transmission pour véhicules terrestres et notamment les motocycles, amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres et notamment les motocycles, pompes à air (accessoires de véhicules) ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d`autres classes à savoir : étuis pour clefs, sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu`ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, sacoches, portefeuilles, porte cartes ; vêtements, vêtement en cuir ou en imitation du cuir, jeans, shorts, bermudas, pantalons, pantalons de pluie, sous pantalons, salopettes, combinaisons, combinaisons de pluie, blouses, chemises, vestes, blousons, blouson de pluie, pullovers, sous pullovers, tee-shirts, sweat-shirts, gilets, parkas, manteaux, imperméables, anorak, jupes, robes, sous vêtements, débardeurs, maillots de bain, collants, chaussettes, peignoirs, lingerie de corps, ceintures (habillement), cravates, gants (habillement), tour de cou (habillement), protège cou (habillement, étoles, foulards, écharpes, châles, chaussures, bottes, bottes de pluie, surbottes, chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets, cagoules ; promotion des vente pour des tiers ;
Services de contrôle et d`audit de qualité, services d`évaluation et de tests conduisant à la délivrance d`un certificat de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes) dans le domaine de la sécurité des véhicules à deux roues, évaluation de conformité à des standards, services d`informations techniques dans le domaine des standards et normes en matière de sécurité pour les véhicules notamment à deux roues, services d`inspection et de contrôle technique concernant le respect de standards, normes, contrôle technique de véhicules à deux roues, recherches techniques pour l`amélioration de la sécurité des véhicules à deux roues.
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